SOMMAIRE
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En France, actuellement, rien ne peut s'organiser (se dérouler sur la voie publique ou privée ouverte au public) sans une personne physique nommée, qualifiée d' "organisateur", mandataire (quelquefois par défaut) de la structure reputée "organisatrice" (parce que c'est elle qui a publié un appel au rassemblement, donné le RDV, etc)
Il y a donc deux sortes de structures : les déclarées et les autres :
- structure déclarée, c'est à dire étant inscrite avec d'autres comme telle, pour des buts précis, dans une règlementation connue (quelle que soit sa forme juridique, y compris sous le nom d'une seule personne : association, coopérative, entreprise en nom propre ou société, congrégation, parti politique ; dans un tel cas il y a nécessairement un "mandataire" social, personnellement responsable a priori et "redevable" envers toutes les autorités ; ce mandataire social ne peut se voir entièrement dégagé de sa responsabilité personnelle que si les règles de l'organisation qu'il représente n'ont pas été respectées (par une personne physique) et qu'il n'était pas matériellement possible d'exclure la personne (et donc de ne plus en être le mandataire) avant que le "dégât" soit commis.
- structures non déclarée : tout autre rassemblement ! Dans ce cas, c'est le juge (on se place toujours dans ce cas là, tant qu'il ne se passe rien... il ne se passe rien !) qui va décider et re-qualifier les fonctions et les droits, c'est la pire des solutions, car la "bonne foi" de ceux dont la responsabilité serait appellée sera difficile à établir.
Important : dans le cas d'une structure déclarée, il faut veiller à ce que le mandataire ait le "droit" de faire les actes civiles et règlementaires nécessaire sinon ceux ci peuvent être déclaré nuls de plein droit ce qui pourrait avoir les conséquences suivantes : une personne contracte une assurance au nom d'une association mais son nom et sa qualité ne sont pas connus des tiers (pas de déclaration régulière en préfecture) : l'assureur (avec le juge) va contester le contrat (si il doit payer 3millions d'euros pour l'incendie d'une grange...) et demander que le contrat soit déclaré nul. Il y a un cas célèbre actuellement, on en attend la jurisprudence, Monsanto S.A n'existe pas en France ! Il semble qu'il y ai eu des erreurs de déclaration ou de changement de nom, donc TOUTES les actions demandées par un M. Untel, en tant que mandataire de Monsanto S.A, sont nulles (enfin peuvent être déclarées nulles par le juge !).
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Les marches "pour la décroissance" ont montré que ce moyen de déplacement apportait dans une "manifestation" une démultiplication de la visibilité de l'action ainsi qu'un apprentissage en temps et lieu réel du formatage de notre environnement.
Les principales questions portant sur l'organisation et, de là, la "qualité" de l'organisateur, doivent être traitées de façons différentes, selon l'aspect de la sécurité individuelle ou de la sécurité collective, de la responsabilité proprement dite et du but "politique" de la marche. Politique étant à prendre au sens le plus large d'une action publique.
Ce sont pour la plupart des règles de "bon sens", celui qui est si commun à tous que chacun de nous en semble momentannément dépourvu, à un moment ou à un autre.
I - La sécurité individuelle (la responsabilité des personnes) :
- les marches concernent des adultes (ou des mineurs sous la responsabilité d'un adulte précis - faire établir une autorisation en cas d'absence du responsable légal), chacun de ces adultes doit donc disposer d'une assurance, dite de responsabilité civile (assurance comprise dans presque toutes les autres - sinon, il est nécessaire de dépendre d'une structure déclarée et possédant une telle assurance) ;
- les marches se faisant en terrain ouvert au public (quel que soit leur statut juridique, public ou privé), les marcheurs ne sont pas seuls, il faut donc faire attention à soi et à tous les autres empruntant les mêmes lieux ;
- selon le code civil, tout dégât causé par une personne ou par des animaux ou des objets (sous la responsabilité d'une personne) à une autre personne ou à un bien lui appartenant, peuvent donner lieu à réparation ;
II - La sécurité collective (en dehors de la question du Code de la route, traitée plus loin) :
- lorsque l'on marche en groupe, il y a toujours soit quelqu'un derrière, soit quelqu'un devant, soit à gauche, soit à droite, soit partout ! Il est donc nécessaire de pouvoir tenir informer ses voisins de la "situation", car selon sa position dans le groupe, on se trouve relativement "aveugle" et "sourd" à tout ce qui se passe à deux ou trois rangs de distance ;
- tout obstacle ou difficulté doit être signalé (trou, épines, planche branlante, etc.) ;
- tout changement d'itinéraire aussi (fléchage répété) ;
- lorsqu'un changement de direction non dicté par le chemin mais pour d'autres raisons (itinéraire, ombre, visite d'un lieu non prévu, essaim de guèpes, âne récalcitrant, etc.) devient inévitable ou souhaité, il est nécessaire que les "têtes" du groupe prennent la mesure du "cortège" avant de s'engager;
III - La responsabilité (collective, donc) :
- le droit de manifester est reconnu et n'a pas besoin d'autorisation... mais pour le différencier de l'attroupement sur la voie publique, une déclaration est nécessaire, il n'y a pas formellement besoin d'autorisation, mais le parcours ou l'horaire peuvent être refusés
- en contrepartie (en quelque sorte...) les différentes lois et règlements (Code de la route, code pénale, code de la voirie routière, etc.) déclarent illégale tout attroupement et toute entrave à la circulation ;
Mais, et cela est un point important, il est nécessaire et politiquement judicieux de séparer la marche du regroupement (de départ ou d'arrivée, avec débat, distribution-vente de littératures, spectacle...) ce qui suppose une "occupation de l'espace publique" nécessitant une autorisation de l'ayant droit : propriétaire du terrain ou ayant autorité, mairie dans une agglomération, préfecture autrement - quelquefois mairie et préfecture pour Paris et d'autres villes.
IV - La marche proprement dite :
1 - Marcher est un "droit", compris dans la "liberté de déplacement et de communication des idées" - déduit des articles 5 et 11 de la déclaration des droits de l'Homme et du citoyen de 1789, préambule de la Constituion), il n'y a donc pas lieu de demander l'autorisation de se rendre d'un point A à un point B en marchant (pour info : www.code-route.com/pietons.htm) ;
2 - Si vous l'envisagiez en automobile (ou en vous entourant de n'importe quelle quantité de feraille, plastique, etc. vulgairement nommé "véhicule"), vous n'y penseriez même pas ;
3 - Que vous le fassiez seul ou que, c'est plus sympa, 10, 20, 100, 1 500 ou 100 000 personnes, que vous connaissez ou non, fassent la même "dé"-marche au même moment, renvoie au 2 ci-dessus, c'est couramment le cas, au moins deux fois par jours, et cela entraîne des dizaines de fois par an des blocages des voies de communications sur plusieurs centaines de kilomètres (sans parler des dégâts humains et environnementaux), sans qu'aucune autorité n'ait jusqu'à ce jour sérieusement envisagé de règlementer ces déplacements par un système d'autorisation ;
4 - Vous respectez, chacun individuellement, les règlementations, on ne peut pas vous contraindre à vous reconnaître comme faisant partie d'un groupe ;
5 - Evidemment, il y a une limite, à gérer au cas par cas, selon le but poursuivi et la nervosité éventuelle des autorités auxquelles les marcheurs se trouveraient de fait confrontés collectivement, vous devez donc vous en remettre dans ce cas aux ordres de la force publique (qui dans notre droit précèdent les autres lorsqu'il y a un risque de trouble de l'ordre publique dont ces forces là se trouvent investies, tant en juge qu'en partie), MAIS cela ne doit pas empêcher d'essayer de faire valoir vos droits, d'essayer d'obtenir des motifs et éventuellement d'engager par la suite (pour ceux qui ont le temps et les moyens) des demandes auprès des juridictions compétentes : le but étant de faire prendre conscience de la question, l'une des "revendication politique" les plus importantes des marcheurs, par delà le but de chaque marche : "peut-on marcher librement en France, de nos jours, sur les voies, routes et chemins payés et entretenus par tous et ouvert à "la circulation" ?"
6 - A contrario, il ne faut pas hésiter non plus (puisque la situation et l'environnement du déplacement peuvent être dangereux) à demander une aide à la circulation aux autorités, constatant que du fait du nombre de marcheurs, rien dans les "infrastructures" (noms pudiques des routes à bagnoles et camions) ne semble prévu ; si, en contre-partie l'autorité vous renvoie à l'absence d'autorisation, reportez vous au IV.1, IV.2 et IV.3 ;
V - Le regroupement (de départ ou d'arrivée, ou d'étape)
1 - Nous sommes là dans le cas "classique" d'une manifestation dans l'espace publique et il vaut mieux en faire la déclaration et même se faire aider ou accueillir, si le débat politique envisagé y gagnera, par les autorités de toute nature. Par exemple la déclaration est faite au service d'occupation temporaire de l'espace public (à l'Hotel de ville de Lyon) et à la direction du protocole et de l'événementiel (à l'Hotel de ville de Paris) et il y a 1 mois de délai ;
2 - Dans ce cas, une structure déclarée est la mieux à même de répondre et de résoudre toutes les questions (attention cependant à la nature du regroupement : aucune assurance n'assure une "manifestation" (revendication de nature politique ou syndicale ou autre), il s'agit donc de l'organisation d'un débat, spectacle, etc.)
3 - Et il revient à cette structure de fixer sa propre règlementation : horaires (début et fin sont très importants, tous les litiges et bavures arrivent pour cause de refus de "dispersion"), lieux, activités, comportement ;
4 - Seule, la fixation de ces règles et leur communication à tous les participants peut éxonérer la structure et les personnes en charge, de droit ou de fait, d'une responsabilité en cas de dégâts (humains, animaux ou matériels)
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L’itinéraire se construit :
- selon les lieux d’accueil possibles
- selon les évènements qui peuvent jalonner le parcours
- selon la capacité des marcheurs (15 km en moyenne, 25 km est un maximum)
- en respectant 1 à 2 jours de repos par semaine
- en suivant au maximum les chemins (moins de voitures, n’agresse pas le sabot des
ânes)
- selon le jour du marché dans les villes traversées
- en fonction de la présence ou non de gare SNCF pour ceux qui veulent rejoindre la marche
en cours de route
Pour la marche de juin 2005 il a été fait une première ébauche de l’itinéraire (www.decroissance.org/marche/itineraire.htm) qui s’est affiné ensuite selon les possibilités d’hébergement et d’évènements. Des cartes IGN 1:25000 ont été utilisés. On peut les photocopier pour que l’ouvreur et le fermeur de chemin en ait chacun une.
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On peut contacter :
- les maires des villages à proximité de l’itinéraire pour prévenir du passage la marche et demander la mise à disposition gracieuse du stade ou autre terrain municipal (pour les tentes) et des sanitaires. Il est important de préciser le nom du maire dans la lettre. Si pas de nouvelle après un mois, relancer par téléphone (pour la marche de juin 2005 : 60 lettres envoyées aux maires, 20 réponses, 10 réponses positives).
- des particuliers (paysans, éclusiers...) qui veulent bien prêter leur terrain pour les tentes avec une source d'eau potable (cotisation des marcheurs nécessaire pour payer l'eau)
- des campings (cotisation des marcheurs nécessaire)
- auberges de jeunesse (cotisation des marcheurs nécessaire)
Demander l'autorisation de faire du feu de bois.
Voici le type de lettres utilisées pour la marche de juin 2005 :
Lettre type pour le maire (PDF)
Voici le type de lettres utilisées pour la marche du nord-pas-de-calais :
Lettre type pour le maire (PDF)
Lettre type pour un particulier (PDF)
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Pour la visibilité médiatique et pour porter notre message il est bon d’organiser un évènement initial, un évènement final et des évènements intermédiaires (le weekend par exemple).
Voici les évènements (souvent organisés en partenariat avec des associations locales) qui ont jalonnés la marche de juin 2005 :
- 6 juin : conférence de lancement de la marche avec Paul Ariès, Majid Rahnema,
François Schneider et Jean-Luc Wingert à la salle Victor Hugo à Lyon
- 7 juin : rassemblement place Antonin Poncet (Lyon) et départ de la marche
- 9 juin : soirée-débat à la salle des fêtes (prise de parole du maire et des marcheurs)
organisée par la « ruche de l’écologie » à la salle des fêtes de Montrottier
- 12 juin : conférence sur les énergies avec Michel Bernard de la revue Silence sur
l’herbe au camping du lac des Sapins
- 18 juin : conférence avec Paul Ariès organisée par des associations locales (« une
autre croissance », « les faucheurs volontaires », producteurs bio, « sortir du
nucléaire »...) et animations musicales avec des groupes locaux
- 24 juin : conférence au cinéma René Fallet à Domperre-sur-besbres, prise de parole
de François Schneider, Vincent Cheynet et René Chanaud de l’association « Allié
Nature », animation dansante au marché, repas organisé par l’ass. Viendez
- 2 juillet : rencontre avec Serge Latouche et José Bové au lieu de rassemblement à
Sermoise, vélorution nous rejoint de Paris
- 3 juillet : manifestation (500 personnes) de Sermoise à Magny-Cours où nous rejoint
Albert Jacquard, prise de parole (avec mégaphone) des marcheurs et des
personnalités sur la place de la mairie
Pour la soirée de lancement de la marche le 6 juin la salle Victor Hugo a été réservée auprès du service de gestion des salles municipales. Une personne assurait la sécurité à l’entrée. La soirée était couverte par l’assurance de Casseurs de pub (les évènements en salle sont couverts mais pas ceux à l’extérieur).
Pour le départ de Lyon le 7 juin il a fallu rempli un dossier « demande d’organisation de manifestations sur la voie publique » (1 mois de délai) auprès du service OTEP (Occupation Temporaire de l’Espace Publique) de l’hôtel de ville de Lyon.
La manifestation finale de la marche a été déclarée auprès de la préfecture de la Nièvre en précisant le but de l'action, le principe de non-violence et l’itinéraire de la manif. En général ils donnent une réponse 1 semaine avant l'événement, il faut donc appeler régulièrement (et en avance) pour tenter de savoir de manière officieuse si la manifestation sera acceptée ou non. Bien rappeler que le droit de manifester est un droit constitutionnel et seuls des raisons de sécurité devraient justifier une interdiction. Ne pas hésiter en cas de refus à proposer un nouvel itinéraire.
Sinon le reste du temps il n'y a que des individus qui marchent ensemble d'un point A à B donc comme pour les bagnoles pas besoin d’autorisation spéciale pour circuler (voir Sécurité et responsabilité). Mais il peut être nécessaire de demander une encadrement auprès des autorités si la circulation automobile risque de mettre en danger les marcheurs (grande ville par exemple).
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La préparation a pris 2 mois de temps plein pour une personne. Ce qui a pris le plus de temps était la recherche de lieux d’accueil (surtout dans la Nièvre) et la recherche d’associations locales sympathisantes de la décroissance pour aider à jalonner le parcours d’évènements.
Pour préparer la vie quotidienne le centre de randonnée Tzig’âne a prêté l’ânesse Rita (+matériel de bât) qui venait en renfort des deux ânes qui voyageaient déjà avec François Schneider pour transporter le matériel collectif. Faute de temps pour marcher avec elle, Rita a été amenée sur le lieu de départ en camion loué. Une grosse marmite et un tripatte à gaz (le gaz lui-même a été acheté en cours de route) a été commandé. Il ne faut pas oublier la trousse à pharmacie.
On a demandé aux participants d’être le plus autonome possible. C’était une marche ouverte (pas d’inscriptions) et chacun venait avec le nécessaire de randonnée (chaussures, tentes...) et de l’argent pour acheter de la nourriture dans les villages traversées. Casseurs de pub a pris en charge quelques achats collectifs comme la trousse à pharmacie, le pain, du gaz et des marmites (finalement on aurait pu se passer de gaz vu qu’en général on faisait du feu de bois) puis vers la mi-parcours une caisse commune s’est mise en place pour les achats collectifs (pâtes, riz, pain, farine pour les chapatis...). Le repas était individuel le matin (sauf pour le pain) et à midi et il était collectif le soir. Il s’est avéré nécessaire de réserver le pain auprès des boulangeries surtout vers la fin quand nous étions plus de 200. L’idéal est les marchés où on peut s’approvisionner tout en portant notre message sur la décroissance.
Comme nous avions décidé de nous passer de voiture-balai les ânes et les vélos se sont révélés très utiles. Vers la fin de la marche il y avait une avant-garde à vélo pour commencer à préparer le repas du soir avant l’arrivée des marcheurs (Francis portait les marmites et la nourriture dans sa carriole tirée à vélo). Les vélos se sont révélés important aussi pour la reconnaissance du chemin, pour les courses en ville, pour aider les marcheurs fatigués, pour les cas d’urgence...
Il s’est révélé important de planter les tentes loin du feu pour que ceux qui ne veulent pas chanter toute la nuit puissent dormir.
L’organisation quotidienne (quand se lever ? comment préparer les repas ? comment porter notre message ?...) s’est faite grâce à nos « cercles » d’autogestion qui réunissaient chaque soir tous les marcheurs. Pendant les jours de repos nous avons fait également de petits cercles : chacun pouvait proposer un atelier sur un thème de son choix (énergies, botanique, politique...).
On a demandé à ceux qui voulaient nous rejoindre en cours de route de le faire à l’étape du soir (sinon ils se débrouillent, on ne peut pas tout gérer). Il aurait été agréable de se passer de téléphone portable (on est toujours dérangé). Pour cela il aurait fallu que l’itinéraire avec les indications pour rejoindre chaque étape soit fait plus à l’avance et diffusé largement (sans oublier les correspondants de presse locaux). Evidemment cela exclut toute modification de dernière minute et ne pas avoir de contact sur la marche peut être problématique.
Chaque personne rejoignant la marche pour la décroissance reçoit cette charte. Le fait même de marcher avec le groupe induit l'acceptation des règles suivantes:
- La marche s'effectue sous la responsabilité individuelle de chaque participant.
- La marche est organisée pour les piétons et les cyclistes. Elle croisera régulièrement une ligne de train ou de transports en commun afin que tous puissent la rejoindre.
- La marche se déroule dans un esprit d'autonomie, de respect, de non-violence, d'entraide et de convivialité.
- Le groupe marche 15 à 20 km par jour. Les participants sont accueillis le soir pour camper. Chacun veille au respect des hôtes et de leur espace privé.
- Aucun signe d'appartenance organisationnelle, politique ou syndicale n'est manifesté dans la marche. Cet événement a pour but de lancer un débat tant écologique que social autour du propos de la Décroissance.
- Chaque jour, un cercle de parole est proposé aux marcheurs afin d'instaurer l'écoute et l'échange.
- Les marcheurs sont autonomes: équipés de leur nécessaire de randonnée: tente, gourde, bonnes chaussures, protection solaire et pour la pluie, cartes, etc... (voir conseils pratiques).
- Les lieux d'accueil sont laissés parfaitement (voire plus) propres.
- Par respect et bien-être, nous ne consommons ni alcool, ni drogue au sein du groupe et sur les lieux de campements de la marche. Nous ne fumons pas dans les lieux d'accueil.
- Pour que les marcheurs et les personnes rencontrées se sentent en sécurité, nous ne sommes pas accompagnés de chien.
- Les instruments de musique sont les bienvenus dans la mesure où ils sont acoustiques.
BONNE MARCHE !
(ces règles de vie ont été utilisées pour la marche du nord)
Voir sur le site de la marche du nord.
Fonctions rotatives qui se sont révélés indispensables pour la marche de juin 2005 :
- Un responsable itinéraire.
- Un ouvreur de chemin. Il trouve les cartes et tous les renseignements nécessaires à l’établissement du meilleur itinéraire. Il guide les marcheurs.
- Un responsable fléchage. Il reste auprès de l’ouvreur de chemin et indique la direction à suivre à chaque intersection.
- Un fermeur de chemin. Il reste à l’arrière pour s’assurer que l’on ne perde pas de marcheurs dans la nature (il porte par ex un drapeau rouge).
- Un gardien du temps. Il veille entre autres à ce que les heures de départ fixées par le groupe soient respectées (par exemple en criant un compte à rebours).
- Un responsable des finances. Il réclame des sous selon les besoins de la caisse commune, reçoit d’éventuels dons, ainsi que les recettes de ventes des matériaux de campagne. Il paie aussi les dépenses (nourriture, essence, photocopies...)
- un responsable des matériaux de campagne. Il gère la vente, le stockage et les comptes des matériaux de campagne proposés sur la marche
- Un intendant cuisine. Il trouve les cuisiniers du jour et veille à l’approvisionnement en nourriture.
- Un responsable de la trousse de premiers soins et de son réapprovisionnement
- Un responsable du nettoyage. Il cherche une équipe pour veiller à laisser les lieux qui nous sont prêtés dans le même bon état que nous les avons trouvés.
- Un responsable poubelle qui vérifie que les poubelles (compost, recyclable, non recyclable) sont installées à l’arrivée et jetées avant le départ.
- Un responsable pour l’accueil des nouveaux venus. Il s’agit de donner un aperçu vivant du fonctionnement de notre groupe afin de faciliter l’insertion des nouveaux participants.
- Un responsable du livre de bord où sont collectés les contacts des marcheurs et des personnalités rencontrées, des commentaires, des conseils bibliographiques... C’est la « mémoire » du groupe.
- Un responsable des ânes qui veille à ce que les bêtes ne manquent de rien, qui veille au matériel de bât, à l’équilibrage des sacs...
- Un responsable des objets trouvés que les propriétaires doivent récupérer. Le matin juste avant le départ c’est le « râteau » : on se met tous en ligne et on parcourt l’intégralité du lieu en ramassant tout ce qui traîne.
Fonctions rotatives optionnelles selon les objectifs de la marche :
- Un responsable des contacts média. Il s’agit de pourvoir les représentants des médias en documentation complète et synthétique, de répondre à leur questions et de les diriger vers les personnes ressources qui, dans le groupe, peuvent répondre à une demande précise.
- Un porte-parole. Il est chargé de représenter les marcheurs auprès des médias en préparant ou en improvisant une argumentation qui ira à l’essentiel en évitant banalités et maladresses.
- Un archiviste presse. Il recueille les articles parus sur la marche tout au long du parcours.
- Un responsable des bannières et banderolles. Il s’agit de s’occuper de tout le matériel sorti sur la marche ; avoir le matériel à l’oeil, le ranger et le réparer si besoin.
Il faut préciser que le responsable d’une fonction ne fait pas tout, il est simplement « responsable » et fait appel aux bonnes volontés.
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L’affiche de la marche de juin 2005 a été tiré en 20000 exemplaires. De nombreuses personnes nous l’ont commandée à travers toute la France.
Le collectif d'organisation de la marche du nord a diffusé entre autre une fiche d'information (PDF)